Délibération 2023-03 : Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel, de fournitures et de services associés
Délibération 2023-04 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux ( DETR) pour des travaux de sécurisation et de rénovation de la toiture de l'Eglise Saint-Jacques
Délibération 2023-05 : Demande de financement au titre du PID ( Programme d'Intérêt Départemental) auprès du Conseil Départemental du Pas-De-Calais pour la sécurisation et rénovationde la toiture de l'Eglise Saint-Jacques.
Délibération 2023-06 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DTER) pour la tranche 1 des travaux de réhabilitation des quartiers Préville Trou-Gai.
Délibération 2023-07 : Dotation Globale de Fonctionnement. Recensement de la longueur de voirie classée dans le domaine public communal.
Délibération 2023-08 : Création de 4 emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité.
Délibération 2023-09 : Création de 4 emplois non permanents exerçants des fonctions correspondant à des besoins saisonniers 35 heures par semaine)
Délibération 2023-10 : Modalités d'accueil des étudiants de l'enseignement supérieur en stade dans la commune de Coulogne
Délibération 2023-12 : Création de 30 emplois non permanents destinés aux recrutements sous contrats d'engagement éducatif à temps complet pour l'encadrement des différentes sessions d'accueil de loisirs sans hébergement
Délibération 2023-13 : Organisation générale et encadrement des accueils collectifs de mienurs extrascolaires
Délibération 2023-14 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre du fonds vert pour des travaux de rénovation et de mise en sécurité de l'école Roger Macke
Délibération 2023-15 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux ( DETR) pour des travaux de rénovation et de mise en sécurité de l'école Roger Macke.
Délibération 2023-16 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la Dotation de solidarité à l'investissement local (DSIL) pour des travaux de rénovation et de mise en sécurité de l'école Roger Macke.
Délibération 2023-17 : Demande de participation financière à Grand Calais Terres & Mers au titre du fonds de concours pour des travaux de rénovatoin et de mise ens écurité de l'école Roger Macke
Délibération 2023-18 : Fournitures scolaires aux élèves de la Commune pour l'année 2023-2024
Délibération 2023-19 : Information au Conseil Municipal de l'arrêté préfectoral complémentaire du 17 janvier 2023 relatif au système d'assainissement de Calais - Coulogne
Délibération 2023-20 : Information au Conseil Municipal dans le cadre de la procédure de délégation du Conseil Municipal au Maire conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales