ANNÉE 2025

• Délibérations 2025_42 à 2025_58
• Procès verbal du 24 mars 2025
• Procès verbal du 29 janvier 2025
• Pièces complémentaires aux délibérations votées du 24/03/25
• Délibérations 2025_12 à 2025_41
• Délibérations 2025_01 à 2025_11
• Procès verbal du 20/12/24

ANNÉE 2024

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• Délibérations 2024_40 à 2024_48
• Délibérations 2024_28 à 2024_39 
• Procès verbal 2024 - 21 Mars
• Délibérations 2024-14 à 2024-27
• Délibérations 2024-01 à 2024-13
• Procès verbal 2024 - 31 Janvier

ANNÉE 2023

• Délibération 2023-01 : Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 14 décembre 2022
• Délibération 2023-02 : Rapport d'Orientation Budgétaire 2023
• Délibération 2023-03 : Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel, de fournitures et de services associés
• Délibération 2023-04 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux ( DETR) pour des travaux de sécurisation et de rénovation de la toiture de l'Eglise Saint-Jacques
• Délibération 2023-05 : Demande de financement au titre du PID ( Programme d'Intérêt Départemental) auprès du Conseil Départemental du Pas-De-Calais pour la sécurisation et rénovationde la toiture de l'Eglise Saint-Jacques.
• Délibération 2023-06 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DTER) pour la tranche 1 des travaux de réhabilitation des quartiers Préville Trou-Gai.
• Délibération 2023-07 : Dotation Globale de Fonctionnement. Recensement de la longueur de voirie classée dans le domaine public communal.
• Délibération 2023-08 : Création de 4 emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité.
• Délibération 2023-09 : Création de 4 emplois non permanents exerçants des fonctions correspondant à des besoins saisonniers 35 heures par semaine)
• Délibération 2023-10 : Modalités d'accueil des étudiants de l'enseignement supérieur en stade dans la commune de Coulogne
• Délibération 2023-11 : Modification de la grille des emplois permanents
• Délibération 2023-12 : Création de 30 emplois non permanents destinés aux recrutements sous contrats d'engagement éducatif à temps complet pour l'encadrement des différentes sessions d'accueil de loisirs sans hébergement
• Délibération 2023-13 : Organisation générale et encadrement des accueils collectifs de mienurs extrascolaires
• Délibération 2023-14 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre du fonds vert pour des travaux de rénovation et de mise en sécurité de l'école Roger Macke
• Délibération 2023-15 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux ( DETR) pour des travaux de rénovation et de mise en sécurité de l'école Roger Macke.
• Délibération 2023-16 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la Dotation de solidarité à l'investissement local (DSIL) pour des travaux de rénovation et de mise en sécurité de l'école Roger Macke.
• Délibération 2023-17 : Demande de participation financière à Grand Calais Terres & Mers au titre du fonds de concours pour des travaux de rénovatoin et de mise ens écurité de l'école Roger Macke
• Délibération 2023-18 : Fournitures scolaires aux élèves de la Commune pour l'année 2023-2024
• Délibération 2023-19 : Information au Conseil Municipal de l'arrêté préfectoral complémentaire du 17 janvier 2023 relatif au système d'assainissement de Calais - Coulogne
• Délibération 2023-20 : Information au Conseil Municipal dans le cadre de la procédure de délégation du Conseil Municipal au Maire conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• Procés verbal - 27 février 2023

• Délibération 2023 - 21 : Approbation du proces-verbal de la reunion du CM du 27 fevrier 2023
• Délibération 2023 - 22 : Election d'un nouvel adjoint au Maire suite aÌ€ la demission de Mme Laetitia Broza
• Délibération 2023 - 23 : Approbation du compte de gestion 2022 dresse par Mr Jean Françoois Collet, receveur
• Délibération 2023 - 24 : Compte Administratif 2022
• Délibération 2023 - 25 : Affectation du resultat de l'exercice 2022
• Délibération 2023 - 26 : Bilan des operations immobilieres - acquisitions et cessions - realisees par la commune en 2022
• Délibération 2023 - 27 : Budget Primitf 2023
• Délibération 2023 - 28 : Taux d'impositions applicables aux taxes directes locales pour 2023
• Délibération 2023 - 29 : Orientations et credits relatifs aÌ€ la formation des elus
• Délibération 2023 - 30 : Mise en place d'une provision semi-budgetaire pour depreciation de compte de tiers
• Délibération 2023 - 31 : Subvention 2023 au Centre Communal d'Action Sociale
• Délibération 2023 - 32 : Subventions aux associations pour 2023 
• Délibération 2023 - 33 : Participation aux charges de fonctionnement de l'ecole Sainte Anne pour l'annee scolaire 2022-2023
• Délibération 2023 - 34 : Subventions aux ecoles maternelles et primaires de la Commune
• Délibération 2023 - 35 : Marche n° 2023-04-1 relatif au lot 1 voirie et assainissement pour la rehabilitation des quartiers Preville et Trou Gai
• Délibération 2023 - 36 : Marche n° 2023-04-2 relatif au lot 2 reseaux divers pour la rehabilitation des quartiers Preville et Trou Gai
• Délibération 2023 - 37 : Marche n° 2023-04-3 relatif au lot 3 amenagements paysagers pour la rehabilitation des quartiers Preville et Trou Gai
• Délibération 2023 - 38 : Presentation du rapport social unique 2021 de la commune de Coulogne
• Délibération 2023 - 39 : Mise en place du regime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
• Délibération 2023 - 40 : Designation d'un representant titulaire et d'un suppleant aÌ€ la commission locale d'information de la Centrale Nucleaire de Gravelines
• Délibération 2023 - 41 : Information au CM dans le cadre de la procedure de delegation du CM au Maire conformement aÌ€ l'article L 2122-22 du CGCT
• Procès verbal - 13 Avril 2023

• Délibération 2023_42 : Approbation du proces-verbal de la reunion du Conseil Municipal du…
• Délibération 2023_43 : Designation des 15 delegues et 5 suppleants charges d'elire les Sena…
• Délibération 2023_44 Decision modificative n 1 au Budget Primitif 2023-tampon
• Délibération 2023_45A Passage de la nomenclature M14 a la nomenclature M57 pour le BP 202…
• Délibération 2023_46 Marche n 2023-05-1 relatif au lot n 1 Terrassements - Fondations…
• Délibération 2023_47 Marche n 2023-05-2 relatif au lot n 2 Ossature bois - Bardage pour…
• Délibération Délibération 2023_48 Marche n 2023-05-3 relatif au lot n 3 Couverture pour la construct…
• Délibération 2023_49 Marche n 2023-05-4 relatif au lot n 4 Menuiseries exterieures - Fe…
• Délibération 2023_50 Marche n 2023-05-5 relatif au lot n 5 Menuiseries interieures pour
• Délibération 2023_51 Marche n 2023-05-6 relatif au lot n 6 Platrerie - Faux Plafonds po…
• Délibération 2023_52 Marche n 2023-05-7 relatif au lot n 7 Carrelage - Faience pour la_
• Délibération 2023_53 Marche n 2023-05-8 relatif au lot n 8 Peinture - Revetements de so…
• Délibération 2023_54 Marche n 2023-05-9 relatif au lot n 9 Chauffage - Ventilation - Pl…
• Délibération 2023_55 Marche n 2023-05-10 relatif au lot n 10 Electricite pour la constr…
• Délibération 2023_56 Marche n 2023-05-11 relatif au lot n 11 Cuisine pour la constructi…
• Délibération 2023_57 Adhesion a la centrale d achats du Syndicat Mixte Nord-Pas-de-Calais…
• Délibération 2023_58 Information au Conseil Municipal dans le cadre de la procedure de…
• DM 2023 - 1
• Procès verbal du 9 juin 2023

• Procès verbal du 7 juillet 2023
• 2023_59 Installation du Conseil Municipal sous la presidence de Mme Isabelle MUYS, Maire sortant
• 2023_60 Proces-verbal de l'election du Maire et des Adjoints
• 2023_61 Determination du nombre d'adjoints.
• 2023_62 Charte de l'Elu Local
• 2023_63 Indemnites de fonction du Maire des Adjoints et des Conseillers Municipaux delegues
• 2023_64 Designation des delegues appeles a sieger au sein de la commission administrative du CCAS
• 2023_65 Designation des representants du Conseil Municipal appeles a sieger au sein de la CAO

• Procés verbal du 26 juillet
• 2023_66 Approbation du proces-verbal de la reunion du CM du 07 juillet 2023
• 2023_67 Delegation d attributions du Conseil Municipal au Maire

• Procés verbal du 18 octobre 2023
• Délibérations 2023 69 à 2023 89.
• Procés verbal du 14 décembre 2023
• Délibérations 2023 90 à 2023 111.

ANNEE 2022

• Procés verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2022 ( délibération 72, délibération 73, délibération 74, délibération 75, délibération 76 et délibération 77)
• Procés verbal du Conseil Municipal du 21 novembre 2022, (délibération 69, délibération 70 et délibération 71)
• Procés verbal du Conseil Municipal du 25 octobre 2022
• Procés verbal du Conseil Municpal du 6 juillet 2022
• Procés verbal du Conseil Municipal du 28 février 2022

ANNEE 2021

• Compte rendu sommaire de la réunion du Conseil Municipal du 30 septembre
• Compte rendu sommaire de la réunion du Conseil Municipal du 14 avril
• Compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du 15 février

ANNEE 2020

• Délibérations du Conseil Municipal du 16/12/2020
• Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 16/12/2020

ANNEE 2019

• Réunion du 25/09/2019
• Réunion du 22/01/2019

ANNEE 2018

• Réunion du 11/10/2018
• Réunion du 28/06/2018
• Réunion du 12/04/2018
• Réunion du 28/03/2018

ANNEE 2017

• Réunion du 04/12/2017
• Réunion du 18/09/2017
• Réunion du 30/06/2017
• Réunion du 06/04/2017
• Réunion du 07/03/2017
• Réunion du 10/01/2017

ANNEE 2016

• Réunion du 22/12/2016
• Réunion du 28/11/2016
• Réunion du 03/10/2016
• Réunion du 07/07/2016
• Réunion du 11/04/2016
• Réunion du 29/03/2016

ANNEE 2015

• Réunion du 07/12/2015
• Réunion du 03/11/2015
• Réunion du 02/09/2015
• Réunion du 06/07/2015
• Réunion du 27/05/2015
• Réunion du 14/04/2015
• Réunion du 31/03/2015

ANNEE 2014

• Réunion du 22/12/2014
• Réunion du 18/09/2014
• Réunion du 30/06/2014
• Réunion du 28/04/2014
• Réunion du 14/04/2014
• Réunion du 06/04/2014
• Réunion du 06/02/2014

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