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Comptes rendus des conseils
ANNÉE 2023
- Délibération 2023-01 : Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 14 décembre 2022
- Délibération 2023-02 : Rapport d'Orientation Budgétaire 2023
- Délibération 2023-03 : Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel, de fournitures et de services associés
- Délibération 2023-04 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux ( DETR) pour des travaux de sécurisation et de rénovation de la toiture de l'Eglise Saint-Jacques
- Délibération 2023-05 : Demande de financement au titre du PID ( Programme d'Intérêt Départemental) auprès du Conseil Départemental du Pas-De-Calais pour la sécurisation et rénovationde la toiture de l'Eglise Saint-Jacques.
- Délibération 2023-06 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DTER) pour la tranche 1 des travaux de réhabilitation des quartiers Préville Trou-Gai.
- Délibération 2023-07 : Dotation Globale de Fonctionnement. Recensement de la longueur de voirie classée dans le domaine public communal.
- Délibération 2023-08 : Création de 4 emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité.
- Délibération 2023-09 : Création de 4 emplois non permanents exerçants des fonctions correspondant à des besoins saisonniers 35 heures par semaine)
- Délibération 2023-10 : Modalités d'accueil des étudiants de l'enseignement supérieur en stade dans la commune de Coulogne
- Délibération 2023-11 : Modification de la grille des emplois permanents
- Délibération 2023-12 : Création de 30 emplois non permanents destinés aux recrutements sous contrats d'engagement éducatif à temps complet pour l'encadrement des différentes sessions d'accueil de loisirs sans hébergement
- Délibération 2023-13 : Organisation générale et encadrement des accueils collectifs de mienurs extrascolaires
- Délibération 2023-14 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre du fonds vert pour des travaux de rénovation et de mise en sécurité de l'école Roger Macke
- Délibération 2023-15 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux ( DETR) pour des travaux de rénovation et de mise en sécurité de l'école Roger Macke.
- Délibération 2023-16 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la Dotation de solidarité à l'investissement local (DSIL) pour des travaux de rénovation et de mise en sécurité de l'école Roger Macke.
- Délibération 2023-17 : Demande de participation financière à Grand Calais Terres & Mers au titre du fonds de concours pour des travaux de rénovatoin et de mise ens écurité de l'école Roger Macke
- Délibération 2023-18 : Fournitures scolaires aux élèves de la Commune pour l'année 2023-2024
- Délibération 2023-19 : Information au Conseil Municipal de l'arrêté préfectoral complémentaire du 17 janvier 2023 relatif au système d'assainissement de Calais - Coulogne
- Délibération 2023-20 : Information au Conseil Municipal dans le cadre de la procédure de délégation du Conseil Municipal au Maire conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Procés verbal - 27 février 2023
- Délibération 2023 - 21 : Approbation du proces-verbal de la reunion du CM du 27 fevrier 2023
- Délibération 2023 - 22 : Election d'un nouvel adjoint au Maire suite aÌÂÂÂÂÂÂÂÂÂÂ la demission de Mme Laetitia Broza
- Délibération 2023 - 23 : Approbation du compte de gestion 2022 dresse par Mr Jean Françoois Collet, receveur
- Délibération 2023 - 24 : Compte Administratif 2022
- Délibération 2023 - 25 : Affectation du resultat de l'exercice 2022
- Délibération 2023 - 26 : Bilan des operations immobilieres - acquisitions et cessions - realisees par la commune en 2022
- Délibération 2023 - 27 : Budget Primitf 2023
- Délibération 2023 - 28 : Taux d'impositions applicables aux taxes directes locales pour 2023
- Délibération 2023 - 29 : Orientations et credits relatifs aÌÂÂÂÂÂÂÂÂÂÂ la formation des elus
- Délibération 2023 - 30 : Mise en place d'une provision semi-budgetaire pour depreciation de compte de tiers
- Délibération 2023 - 31 : Subvention 2023 au Centre Communal d'Action Sociale
- Délibération 2023 - 32 : Subventions aux associations pour 2023
- Délibération 2023 - 33 : Participation aux charges de fonctionnement de l'ecole Sainte Anne pour l'annee scolaire 2022-2023
- Délibération 2023 - 34 : Subventions aux ecoles maternelles et primaires de la Commune
- Délibération 2023 - 35 : Marche n° 2023-04-1 relatif au lot 1 voirie et assainissement pour la rehabilitation des quartiers Preville et Trou Gai
- Délibération 2023 - 36 : Marche n° 2023-04-2 relatif au lot 2 reseaux divers pour la rehabilitation des quartiers Preville et Trou Gai
- Délibération 2023 - 37 : Marche n° 2023-04-3 relatif au lot 3 amenagements paysagers pour la rehabilitation des quartiers Preville et Trou Gai
- Délibération 2023 - 38 : Presentation du rapport social unique 2021 de la commune de Coulogne
- Délibération 2023 - 39 : Mise en place du regime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
- Délibération 2023 - 40 : Designation d'un representant titulaire et d'un suppleant aÌÂÂÂÂÂÂÂÂÂÂ la commission locale d'information de la Centrale Nucleaire de Gravelines
- Délibération 2023 - 41 : Information au CM dans le cadre de la procedure de delegation du CM au Maire conformement aÌÂÂÂÂÂÂÂÂÂÂ l'article L 2122-22 du CGCT
- Procès verbal - 13 Avril 2023
- Délibération 2023_42 : Approbation du proces-verbal de la reunion du Conseil Municipal du…
- Délibération 2023_43 : Designation des 15 delegues et 5 suppleants charges d'elire les Sena…
- Délibération 2023_44 Decision modificative n 1 au Budget Primitif 2023-tampon
- Délibération 2023_45A Passage de la nomenclature M14 a la nomenclature M57 pour le BP 202…
- Délibération 2023_46 Marche n 2023-05-1 relatif au lot n 1 Terrassements - Fondations…
- Délibération 2023_47 Marche n 2023-05-2 relatif au lot n 2 Ossature bois - Bardage pour…
- Délibération Délibération 2023_48 Marche n 2023-05-3 relatif au lot n 3 Couverture pour la construct…
- Délibération 2023_49 Marche n 2023-05-4 relatif au lot n 4 Menuiseries exterieures - Fe…
- Délibération 2023_50 Marche n 2023-05-5 relatif au lot n 5 Menuiseries interieures pour
- Délibération 2023_51 Marche n 2023-05-6 relatif au lot n 6 Platrerie - Faux Plafonds po…
- Délibération 2023_52 Marche n 2023-05-7 relatif au lot n 7 Carrelage - Faience pour la_
- Délibération 2023_53 Marche n 2023-05-8 relatif au lot n 8 Peinture - Revetements de so…
- Délibération 2023_54 Marche n 2023-05-9 relatif au lot n 9 Chauffage - Ventilation - Pl…
- Délibération 2023_55 Marche n 2023-05-10 relatif au lot n 10 Electricite pour la constr…
- Délibération 2023_56 Marche n 2023-05-11 relatif au lot n 11 Cuisine pour la constructi…
- Délibération 2023_57 Adhesion a la centrale d achats du Syndicat Mixte Nord-Pas-de-Calais…
- Délibération 2023_58 Information au Conseil Municipal dans le cadre de la procedure de…
- DM 2023 - 1
- Procès verbal du 9 juin 2023
- Procès verbal du 7 juillet 2023
- 2023_59 Installation du Conseil Municipal sous la presidence de Mme Isabelle MUYS, Maire sortant
- 2023_60 Proces-verbal de l'election du Maire et des Adjoints
- 2023_61 Determination du nombre d'adjoints.
- 2023_62 Charte de l'Elu Local
- 2023_63 Indemnites de fonction du Maire des Adjoints et des Conseillers Municipaux delegues
- 2023_64 Designation des delegues appeles a sieger au sein de la commission administrative du CCAS
- 2023_65 Designation des representants du Conseil Municipal appeles a sieger au sein de la CAO
- Procés verbal du 26 juillet
- 2023_66 Approbation du proces-verbal de la reunion du CM du 07 juillet 2023
- 2023_67 Delegation d attributions du Conseil Municipal au Maire
ANNEE 2022
- Procés verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2022 ( délibération 72, délibération 73, délibération 74, délibération 75, délibération 76 et délibération 77)
- Procés verbal du Conseil Municipal du 21 novembre 2022, (délibération 69, délibération 70 et délibération 71)
- Procés verbal du Conseil Municipal du 25 octobre 2022
- Procés verbal du Conseil Municpal du 6 juillet 2022
- Procés verbal du Conseil Municipal du 28 février 2022
ANNEE 2021
- Compte rendu sommaire de la réunion du Conseil Municipal du 30 septembre
- Compte rendu sommaire de la réunion du Conseil Municipal du 14 avril
- Compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du 15 février
ANNEE 2020
- Délibérations du Conseil Municipal du 16/12/2020
- Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 16/12/2020
ANNEE 2019
ANNEE 2018
ANNEE 2017
- Réunion du 04/12/2017
- Réunion du 18/09/2017
- Réunion du 30/06/2017
- Réunion du 06/04/2017
- Réunion du 07/03/2017
- Réunion du 10/01/2017
ANNEE 2016
- Réunion du 22/12/2016
- Réunion du 28/11/2016
- Réunion du 03/10/2016
- Réunion du 07/07/2016
- Réunion du 11/04/2016
- Réunion du 29/03/2016
ANNEE 2015
- Réunion du 07/12/2015
- Réunion du 03/11/2015
- Réunion du 02/09/2015
- Réunion du 06/07/2015
- Réunion du 27/05/2015
- Réunion du 14/04/2015
- Réunion du 31/03/2015
ANNEE 2014
- Réunion du 22/12/2014
- Réunion du 18/09/2014
- Réunion du 30/06/2014
- Réunion du 28/04/2014
- Réunion du 14/04/2014
- Réunion du 06/04/2014
- Réunion du 06/02/2014
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