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Comptes rendus des conseils
ANNÉE 2023
- Délibération 2023-01 : Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 14 décembre 2022
- Délibération 2023-02 : Rapport d'Orientation Budgétaire 2023
- Délibération 2023-03 : Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel, de fournitures et de services associés
- Délibération 2023-04 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux ( DETR) pour des travaux de sécurisation et de rénovation de la toiture de l'Eglise Saint-Jacques
- Délibération 2023-05 : Demande de financement au titre du PID ( Programme d'Intérêt Départemental) auprès du Conseil Départemental du Pas-De-Calais pour la sécurisation et rénovationde la toiture de l'Eglise Saint-Jacques.
- Délibération 2023-06 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DTER) pour la tranche 1 des travaux de réhabilitation des quartiers Préville Trou-Gai.
- Délibération 2023-07 : Dotation Globale de Fonctionnement. Recensement de la longueur de voirie classée dans le domaine public communal.
- Délibération 2023-08 : Création de 4 emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité.
- Délibération 2023-09 : Création de 4 emplois non permanents exerçants des fonctions correspondant à des besoins saisonniers 35 heures par semaine)
- Délibération 2023-10 : Modalités d'accueil des étudiants de l'enseignement supérieur en stade dans la commune de Coulogne
- Délibération 2023-11 : Modification de la grille des emplois permanents
- Délibération 2023-12 : Création de 30 emplois non permanents destinés aux recrutements sous contrats d'engagement éducatif à temps complet pour l'encadrement des différentes sessions d'accueil de loisirs sans hébergement
- Délibération 2023-13 : Organisation générale et encadrement des accueils collectifs de mienurs extrascolaires
- Délibération 2023-14 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre du fonds vert pour des travaux de rénovation et de mise en sécurité de l'école Roger Macke
- Délibération 2023-15 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux ( DETR) pour des travaux de rénovation et de mise en sécurité de l'école Roger Macke.
- Délibération 2023-16 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la Dotation de solidarité à l'investissement local (DSIL) pour des travaux de rénovation et de mise en sécurité de l'école Roger Macke.
- Délibération 2023-17 : Demande de participation financière à Grand Calais Terres & Mers au titre du fonds de concours pour des travaux de rénovatoin et de mise ens écurité de l'école Roger Macke
- Délibération 2023-18 : Fournitures scolaires aux élèves de la Commune pour l'année 2023-2024
- Délibération 2023-19 : Information au Conseil Municipal de l'arrêté préfectoral complémentaire du 17 janvier 2023 relatif au système d'assainissement de Calais - Coulogne
- Délibération 2023-20 : Information au Conseil Municipal dans le cadre de la procédure de délégation du Conseil Municipal au Maire conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Procés verbal - 27 février 2023
ANNEE 2022
- Procés verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2022 ( délibération 72, délibération 73, délibération 74, délibération 75, délibération 76 et délibération 77)
- Procés verbal du Conseil Municipal du 21 novembre 2022, (délibération 69, délibération 70 et délibération 71)
- Procés verbal du Conseil Municipal du 25 octobre 2022
- Procés verbal du Conseil Municpal du 6 juillet 2022
- Procés verbal du Conseil Municipal du 28 février 2022
ANNEE 2021
- Compte rendu sommaire de la réunion du Conseil Municipal du 30 septembre
- Compte rendu sommaire de la réunion du Conseil Municipal du 14 avril
- Compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du 15 février
ANNEE 2020
- Délibérations du Conseil Municipal du 16/12/2020
- Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 16/12/2020
ANNEE 2019
ANNEE 2018
ANNEE 2017
- Réunion du 04/12/2017
- Réunion du 18/09/2017
- Réunion du 30/06/2017
- Réunion du 06/04/2017
- Réunion du 07/03/2017
- Réunion du 10/01/2017
ANNEE 2016
- Réunion du 22/12/2016
- Réunion du 28/11/2016
- Réunion du 03/10/2016
- Réunion du 07/07/2016
- Réunion du 11/04/2016
- Réunion du 29/03/2016
ANNEE 2015
- Réunion du 07/12/2015
- Réunion du 03/11/2015
- Réunion du 02/09/2015
- Réunion du 06/07/2015
- Réunion du 27/05/2015
- Réunion du 14/04/2015
- Réunion du 31/03/2015
ANNEE 2014
- Réunion du 22/12/2014
- Réunion du 18/09/2014
- Réunion du 30/06/2014
- Réunion du 28/04/2014
- Réunion du 14/04/2014
- Réunion du 06/04/2014
- Réunion du 06/02/2014
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