ANNÉE 2024

 

ANNÉE 2023

  • Délibération 2023-01 : Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 14 décembre 2022
  • Délibération 2023-02 : Rapport d'Orientation Budgétaire 2023
  • Délibération 2023-03 : Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel, de fournitures et de services associés
  • Délibération 2023-04 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux ( DETR) pour des travaux de sécurisation et de rénovation de la toiture de l'Eglise Saint-Jacques
  • Délibération 2023-05 : Demande de financement au titre du PID ( Programme d'Intérêt Départemental) auprès du Conseil Départemental du Pas-De-Calais pour la sécurisation et rénovationde la toiture de l'Eglise Saint-Jacques.
  • Délibération 2023-06 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DTER) pour la tranche 1 des travaux de réhabilitation des quartiers Préville Trou-Gai.
  • Délibération 2023-07 : Dotation Globale de Fonctionnement. Recensement de la longueur de voirie classée dans le domaine public communal.
  • Délibération 2023-08 : Création de 4 emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité.
  • Délibération 2023-09 : Création de 4 emplois non permanents exerçants des fonctions correspondant à des besoins saisonniers 35 heures par semaine)
  • Délibération 2023-10 : Modalités d'accueil des étudiants de l'enseignement supérieur en stade dans la commune de Coulogne
  • Délibération 2023-11 : Modification de la grille des emplois permanents
  • Délibération 2023-12 : Création de 30 emplois non permanents destinés aux recrutements sous contrats d'engagement éducatif à temps complet pour l'encadrement des différentes sessions d'accueil de loisirs sans hébergement
  • Délibération 2023-13 : Organisation générale et encadrement des accueils collectifs de mienurs extrascolaires
  • Délibération 2023-14 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre du fonds vert pour des travaux de rénovation et de mise en sécurité de l'école Roger Macke
  • Délibération 2023-15 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux ( DETR) pour des travaux de rénovation et de mise en sécurité de l'école Roger Macke.
  • Délibération 2023-16 : Demande de financement auprès de l'Etat au titre de la Dotation de solidarité à l'investissement local (DSIL) pour des travaux de rénovation et de mise en sécurité de l'école Roger Macke.
  • Délibération 2023-17 : Demande de participation financière à Grand Calais Terres & Mers au titre du fonds de concours pour des travaux de rénovatoin et de mise ens écurité de l'école Roger Macke
  • Délibération 2023-18 : Fournitures scolaires aux élèves de la Commune pour l'année 2023-2024
  • Délibération 2023-19 : Information au Conseil Municipal de l'arrêté préfectoral complémentaire du 17 janvier 2023 relatif au système d'assainissement de Calais - Coulogne
  • Délibération 2023-20 : Information au Conseil Municipal dans le cadre de la procédure de délégation du Conseil Municipal au Maire conformément à l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Procés verbal - 27 février 2023

 

 

 

 

 

 

 

ANNEE 2022

ANNEE 2021

ANNEE 2020

ANNEE 2019

 

ANNEE 2018

 

ANNEE 2017

 

ANNEE 2016

 

ANNEE 2015


ANNEE 2014

 

L'affichage légal est désormais disponible en version dématérialisée via le logiciel DATAHALLDIGILOR